Quand les renseignements sur la fonte et le coulage ou la fusion et la coulée sont-ils requis pour les envois aux États-Unis?

Lorsque vous expédiez certains produits en acier ou en aluminium aux États-Unis, le U.S. Customs and Border Protection (CBP) peut exiger des renseignements sur le pays où le métal a été produit à l'origine.

Pour l'acier, il s'agit généralement du pays de fonte et de coulage (Country of Melt and Pour). Pour l'aluminium, les renseignements douaniers peuvent comprendre le pays de fusion (Country of Smelt) et le pays de la coulée la plus récente (Country of Most Recent Cast).

Ces renseignements font partie des exigences américaines en matière d'importation et des mesures commerciales prévues à la Section 232. Fournir des renseignements exacts lorsque requis peut contribuer à réduire les retards à la douane.

Quand les renseignements sur l'origine du métal sont-ils requis?

Les renseignements sur l'origine du métal peuvent être requis lorsque le classement HTS du produit est assujetti aux exigences américaines visant l'acier ou l'aluminium ou aux mesures de la Section 232.

De nombreux produits en acier visés se trouvent dans les chapitres 72 et 73 du HTS, tandis que plusieurs produits en aluminium se trouvent dans le chapitre 76. Cependant, certains produits finis ou dérivés classés dans d'autres chapitres peuvent également être visés.

La simple présence d'un composant en acier ou en aluminium ne signifie donc pas automatiquement qu'une déclaration sur l'origine du métal est requise. Le code HTS applicable et la composition du produit doivent être pris en considération.

Si vous ne savez pas si votre produit est visé, confirmez son classement HTS et sa composition avant l'expédition.

Quels renseignements peuvent être requis?

Acier : pays de fonte et de coulage

Le pays de fonte et de coulage correspond au pays où l'acier brut a été initialement :

1. Fondu à l'état liquide dans un four de fabrication d'acier; puis
2. Coulé dans sa première forme solide.

Ces renseignements peuvent généralement être obtenus auprès du fabricant ou sur un certificat d'usine ou un certificat de matériau.

Exemple :
Acier fondu et coulé au Canada.

Aluminium : pays de fusion et pays de la coulée la plus récente

Pour certains produits en aluminium visés, des renseignements supplémentaires peuvent être requis, notamment :

• Pays principal de fusion : pays où le plus grand volume d'aluminium primaire utilisé dans le produit a été produit.
• Pays secondaire de fusion : pays où le deuxième plus grand volume d'aluminium primaire a été produit, lorsqu'applicable.
• Pays de la coulée la plus récente : pays où l'aluminium a été liquéfié par la chaleur pour la dernière fois, puis coulé sous forme solide.

Le pays de fusion et le pays de la coulée la plus récente peuvent être différents du pays où le produit fini a été fabriqué.

Si vous ne connaissez pas l'origine du métal, confirmez les renseignements auprès de votre fabricant ou fournisseur plutôt que de les estimer.

Le pays d'origine est différent

Le pays d'origine du produit fini et l'origine de l'acier ou de l'aluminium représentent des renseignements douaniers distincts.

Par exemple :

Pays d'origine : Canada
Acier : Fondu et coulé au Canada

Un produit fabriqué dans un pays peut contenir de l'acier ou de l'aluminium produit à l'origine dans un autre pays.

Où entrer ces renseignements dans ShipTime?

Lorsque vous créez votre envoi international, accédez à la page International Details et fournissez une description claire de chaque produit.

Si des renseignements sur l'origine du métal sont requis, ajoutez les détails applicables dans le champ Item Description, en plus d'une description précise du produit.

Exemple de description :

Injecteur de carburant automobile. Composant en acier usiné avec précision. Acier fondu et coulé au Canada. Pays d'origine : Canada.

Une description claire du produit et de l'origine du métal aide à fournir au transporteur ou au courtier en douane les renseignements nécessaires au traitement de l'envoi.

Que faire si des documents supplémentaires sont demandés?

Selon le produit, le transporteur et les exigences douanières, des documents justificatifs peuvent également être demandés.

Il peut notamment s'agir :

• D'un certificat d'usine
• D'une déclaration du fabricant concernant l'origine du matériau
• D'un certificat d'analyse
• D'un autre document confirmant l'origine de l'acier ou de l'aluminium

Pour les transporteurs pris en charge, des documents douaniers supplémentaires peuvent être joints au produit à partir de la page International Details en sélectionnant Add Document.

Si le CBP ou le transporteur demande des renseignements après la création de l'envoi, suivez les instructions fournies et assurez-vous de toujours inclure le numéro de suivi lorsque vous transmettez des documents.

Bonnes pratiques pour réduire les risques de retard à la douane

• Confirmez le bon classement HTS de votre produit avant l'expédition.
• Demandez à votre fabricant ou fournisseur les renseignements sur l'origine du métal lorsque votre produit est visé par les exigences applicables à l'acier ou à l'aluminium.
• Ne présumez pas que le pays d'origine correspond au pays de fonte et de coulage ou au pays de fusion et de coulée.
• Conservez les documents justificatifs au cas où le transporteur ou le CBP les demanderait.
• Fournissez une description précise du produit plutôt qu'une description générale comme « pièces », « quincaillerie » ou « articles en métal ».
• Ne devinez pas l'origine du métal si vous ne disposez pas de cette information.

Référence rapide

Matériau	Renseignements pouvant être requis
Acier	Pays de fonte et de coulage
Aluminium	Pays principal/secondaire de fusion et pays de la coulée la plus récente
Produits non métalliques	Les renseignements sur l'origine du métal ne s'appliquent généralement pas
Produits finis ou composés de plusieurs matériaux	Dépend du classement HTS et des exigences actuelles visant l'acier ou l'aluminium

Besoin d'aide avec un envoi aux États-Unis?

Si vous ne savez pas quels renseignements entrer dans ShipTime ou si un transporteur vous demande des documents supplémentaires sur l'origine du métal, communiquez avec notre équipe de Soutien Héroïque™. Nous pouvons vous aider à examiner les détails de l'envoi et à déterminer les renseignements demandés par le transporteur.

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