Pourquoi les descriptions de produits sont-elles importantes pour les expéditions internationales?

Une description de produit claire et précise est un élément important de l’expédition internationale.

Les autorités douanières utilisent les descriptions écrites pour comprendre ce qui est expédié et aider à traiter correctement l’envoi. Un code SH aide à classifier le produit, mais il ne remplace pas une description écrite claire dans les documents douaniers applicables.

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et U.S. Customs and Border Protection (CBP) exigent toutes deux que les descriptions soient claires, concises et suffisamment précises pour identifier les marchandises.

Pourquoi la description du produit est-elle importante?

Une description exacte aide les autorités douanières à comprendre les marchandises importées ou exportées.

Elle peut notamment aider à :

• classifier les marchandises
• déterminer les droits et taxes applicables
• identifier les exigences d’importation ou d’exportation applicables
• faciliter l’examen et le dédouanement
• faire correspondre les marchandises aux renseignements fournis pour l’envoi

Des descriptions incomplètes ou vagues peuvent entraîner des demandes de renseignements supplémentaires et contribuer à des retards douaniers.

Un code SH suffit-il?

Non.

Un code SH indique la classification tarifaire d’un produit, tandis que la description écrite explique de quel produit il s’agit réellement.

Pour les envois entrant aux États-Unis, CBP exige que les documents commerciaux comprennent une description adéquate des marchandises en plus des renseignements de classification tarifaire applicables.

Pour en savoir plus sur les classifications et la fonction de recherche automatisée de ShipTime, consultez Comment fonctionne la recherche automatisée de codes SH dans ShipTime?

Quelles descriptions devrais-je éviter?

Évitez les termes généraux qui n’identifient pas clairement le contenu.

À éviter	Meilleure description
Trousse	Trousse de réparation de pneu de vélo avec rustines en caoutchouc et adhésif
Pièces	Rotor de frein automobile en fonte
Boîte à outils	Boîte à outils en acier contenant des outils à main
Accessoires	Étui de téléphone en plastique et protecteur d’écran en verre
Échantillons	Échantillons de shampoing
Électronique	Moniteur d’ordinateur à DEL
Marchandise	Décrivez l’article réellement expédié

L’ASFC et CBP considèrent plusieurs descriptions générales comme insuffisantes lorsqu’elles sont utilisées sans détails supplémentaires.

Que devrait contenir une bonne description de produit?

Votre description devrait identifier clairement le produit dans un langage simple.

Selon l’article, les renseignements utiles peuvent inclure :

• le type d’article
• la matière ou la composition, lorsque pertinent
• l’utilisation ou la fonction prévue, lorsque cela aide à identifier le produit
• le type, le modèle, la taille ou d’autres détails distinctifs, lorsque pertinent
• l’état du produit, particulièrement si les marchandises sont usagées plutôt que neuves

L’ASFC recommande notamment d’indiquer que les marchandises sont usagées lorsque cela s’applique.

Exemples de descriptions claires

Au lieu de :

Contenant en plastique

Utilisez :

Contenant en plastique de 2 L pour aliments

Au lieu de :

Pièces

Utilisez :

Rotor de frein automobile en fonte, 320 mm

Au lieu de :

Accessoires

Utilisez :

Étui de téléphone en plastique et protecteur d’écran en verre

Autres exemples :

• T-shirt pour homme en coton, taille G, manches courtes
• voiture-jouet en plastique fonctionnant à piles
• écran à DEL avec cadre en aluminium
• outils à main en acier
• nourriture sèche pour chiens, formule poulet et riz
• ustensile de cuisine en acier inoxydable

L’objectif est de décrire les marchandises réelles plutôt que d’utiliser uniquement une catégorie, un nom de marque, un code de produit interne ou un terme vague.

Devrais-je indiquer le matériau?

Indiquez le matériau ou la composition lorsqu’il aide à identifier ou à classifier clairement le produit.

Par exemple :

• T-shirt en coton
• bouteille d’eau en acier inoxydable
• jouet pour enfants en plastique
• sac à main en cuir

Pour certains produits, le matériau peut avoir une incidence sur la classification douanière. Il peut donc être particulièrement utile de l’indiquer.

Devrais-je indiquer qu’un article est usagé?

Oui. Si les marchandises sont usagées, remises à neuf ou ne sont pas neuves, indiquez leur état dans les renseignements douaniers.

Par exemple :

Manteau en coton usagé

plutôt que simplement :

Manteau

L’ASFC indique que les marchandises sont généralement présumées neuves à moins qu’elles ne soient identifiées comme usagées.

Existe-t-il des limites de caractères pour les descriptions de produits dans ShipTime?

Oui. Le nombre de caractères accepté peut varier selon le transporteur et le service utilisé.

ShipTime limite le champ de description en fonction des exigences du service sélectionné. Comme l’espace peut être limité, utilisez une description précise, mais concise.

[VÉRIFICATION INTERNE – Confirmer les limites de caractères actuellement utilisées dans ShipTime pour DHL, FedEx, Purolator, Postes Canada et UPS avant publication. Ajouter le tableau des transporteurs seulement si les limites actuelles sont confirmées.]

Puis-je utiliser un nom de marque ou un code de produit?

Un nom de marque, un SKU, un numéro de modèle ou un code de produit interne ne devrait pas être utilisé seul comme description du produit.

Par exemple :

ABC-452

n’identifie pas clairement les marchandises.

Une meilleure description serait :

ABC-452, couteau de cuisine en acier inoxydable

lorsque ce type de produit peut être expédié.

L’ASFC et CBP indiquent toutes deux qu’un nom commercial ou une marque utilisée seule ne constitue pas une description suffisante.

Que faire si ma description est trop longue pour le transporteur?

Concentrez-vous sur les renseignements qui identifient le plus clairement l’article.

Donnez la priorité à :

1. ce qu’est l’article
2. son matériau, lorsque pertinent
3. son utilisation principale ou sa caractéristique distinctive

Évitez les formulations promotionnelles, les notes internes ou les renseignements qui n’aident pas à identifier les marchandises.

Ressources douanières utiles

Pour obtenir des renseignements supplémentaires, vous pouvez consulter :

• ASFC – Descriptions détaillées des marchandises
• CBP – Exemples de descriptions de marchandises acceptables et inacceptables

Si vous avez des questions sur la saisie des renseignements sur les produits lors de la création d’un envoi international, communiquez avec notre équipe Support Héroïque™ et nous pourrons vous aider à vérifier les renseignements requis dans ShipTime.

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