Pourquoi la TPS et la TVH peuvent apparaître séparément sur les envois de Postes Canada

Si votre envoi Postes Canada affiche à la fois une ligne de TPS et une ligne de TVH, cela ne signifie pas nécessairement que vous avez été taxé deux fois.

Lorsqu'un envoi comprend un service de ramassage de Postes Canada, les frais de ramassage et les frais de transport sont des composantes de service distinctes et peuvent être assujettis à des taux de taxe différents.

Pourquoi cela se produit-il?

Pour les envois Postes Canada comprenant un ramassage planifié :

• Le service de ramassage peut être taxé selon la province où le ramassage a lieu.
• Le service de transport est taxé selon les règles applicables à la destination de l'envoi.

Si le ramassage et la destination se trouvent dans des provinces ayant des taux de TPS/TVH différents, plusieurs lignes de taxe peuvent apparaître dans le détail de l'envoi.

Exemple : Colombie-Britannique vers l'Ontario

Si un envoi est ramassé en Colombie-Britannique et livré en Ontario :

Frais	Taxe applicable
Ramassage Postes Canada	TPS de 5 %
Frais de transport	TVH de 13 %

La Colombie-Britannique est actuellement assujettie à la TPS de 5 %, tandis que l'Ontario applique une TVH de 13 %.

Les taxes s'appliquent donc à différentes portions de l'envoi, plutôt qu'à deux taxes appliquées aux mêmes frais.

Que verrai-je dans le détail de mon envoi?

Le détail de votre envoi ou de votre facture peut comprendre des lignes distinctes comme :

• TAX - GST
• TAX - HST

Lorsqu'un ramassage Postes Canada est inclus, une ligne de taxe peut correspondre aux frais de ramassage et l'autre aux frais de transport.

Questions fréquemment posées

Ai-je été taxé deux fois?

Non. Lorsque les deux lignes apparaissent en raison d'un ramassage Postes Canada, la TPS et la TVH sont appliquées à des composantes de service différentes.

Les mêmes frais ne sont pas taxés deux fois.

Pourquoi cela ne se produit-il pas pour tous les envois Postes Canada?

Des lignes distinctes de TPS et de TVH apparaissent le plus souvent lorsqu'un service de ramassage est inclus et que le traitement fiscal du ramassage diffère de celui du transport.

Si aucun frais de ramassage ne s'applique, ou si les deux services sont assujettis au même taux de taxe, une seule ligne de taxe peut apparaître.

Les taux de taxe peuvent-ils être différents dans d'autres provinces?

Oui. Les taux de TPS/TVH varient selon la province.

Par exemple, l'Ontario applique actuellement une TVH de 13 %, tandis que la Colombie-Britannique, l'Alberta, le Manitoba, la Saskatchewan, le Québec et les territoires appliquent une TPS de 5 % aux fins de la TPS/TVH.

Des questions sur les taxes de votre envoi?

Si vous ne savez pas pourquoi des lignes distinctes de TPS et de TVH apparaissent sur votre envoi Postes Canada, communiquez avec notre équipe de Soutien Héroïque™. Nous pouvons vous aider à examiner le détail de l'envoi et à déterminer à quels frais chaque taxe s'applique.

Vous n'utilisez pas encore ShipTime? Créez gratuitement un compte ShipTime pour comparer les tarifs d'expédition réduits de plusieurs grands transporteurs au même endroit.