Comment fonctionnent les droits et taxes dans ShipTime?

ShipTime peut calculer à l’avance les droits, taxes et certains frais douaniers applicables pour les envois internationaux pris en charge, afin de vous donner une meilleure idée du coût total potentiel avant de compléter l’envoi.

Pour les transporteurs et services admissibles, ces montants apparaissent à la page Détails internationaux pendant le processus d’expédition.

Que sont les droits et taxes?

Les droits sont des frais douaniers qui peuvent s’appliquer aux marchandises importées. Ils sont généralement déterminés à partir de renseignements comme :

• le code SH du produit
• la valeur déclarée
• le pays d’origine
• le pays de destination
• le tarif ou l’accord commercial applicable

Les taxes sont des frais imposés par le gouvernement qui peuvent s’appliquer lorsque les marchandises entrent dans le pays de destination.

Par exemple :

• la TVA (taxe sur la valeur ajoutée)
• la TPS (taxe sur les produits et services)
• certaines taxes de vente applicables

Le montant exact dépend des détails de l’envoi et des exigences douanières du pays de destination.

Comment calculer les droits et taxes dans ShipTime?

Lors de la création d’un envoi international :

1. Dans Soumission et expédition, poursuivez jusqu’à la page Détails internationaux.
2. Sélectionnez la personne qui sera responsable du paiement des droits et taxes.

Quelle est la différence entre Expéditeur paie et Destinataire paie?

Expéditeur paie

Sélectionnez cette option lorsque vous souhaitez que l’expéditeur paie les droits, taxes et frais douaniers pris en charge.

Lorsque le calcul préalable est disponible, le montant applicable s’affiche pendant la création de l’envoi et est perçu avec le paiement de l’envoi.

Destinataire paie

Sélectionnez cette option lorsque le destinataire sera responsable des droits et taxes.

Lorsqu’une estimation est disponible, ShipTime peut l’afficher pendant la création de l’envoi afin que vous puissiez communiquer le montant prévu au destinataire. Les frais applicables seront ensuite perçus selon le processus douanier du transporteur.

Important : les options de paiement disponibles peuvent varier selon le transporteur et le service. Certains services peuvent exiger que l’expéditeur paie les droits et taxes et ne pas prendre en charge le paiement par le destinataire.

Comment entrer les renseignements sur mes produits?

Dans la section Produits expédiés, entrez les renseignements douaniers requis pour chaque produit de votre envoi.

Cela peut inclure :

• la description du produit
• la quantité
• la valeur
• le pays d’origine
• le code SH
• les autres renseignements douaniers requis

Répétez le processus pour chaque produit différent inclus dans l’envoi.

Des renseignements exacts sur les produits sont importants, puisqu’ils peuvent avoir une incidence sur les droits, taxes et exigences douanières calculés pour l’envoi.

Puis-je joindre des documents douaniers?

Oui. Lorsque des documents supplémentaires sont requis, vous pouvez joindre les documents douaniers applicables à la ligne de produit concernée.

Pour les marchandises admissibles, des documents appuyant un accord commercial comme l’ACEUM/CUSMA/USMCA peuvent avoir une incidence sur les droits évalués pour l’envoi.

Où puis-je voir les droits et taxes?

Une fois les renseignements requis sur l’envoi et les produits saisis, ShipTime affichera les droits, taxes et frais applicables disponibles vers le bas de la page Détails internationaux.

Si Destinataire paie est sélectionné, le montant affiché peut être une estimation, tandis que les frais finaux seront évalués et perçus dans le cadre du processus douanier du transporteur.

Si Expéditeur paie est sélectionné et que le paiement préalable est pris en charge, le montant sera inclus dans le total de l’envoi.

Comment voir le détail des frais?

Sélectionnez l’icône d’information (i) à côté du total des droits et taxes pour consulter la ventilation disponible des :

• droits
• taxes
• autres frais applicables

Quand les droits et taxes prépayés sont-ils perçus?

Si Expéditeur paie est sélectionné et que le transporteur prend en charge la perception à l’avance, poursuivez jusqu’à Finaliser et payer.

Les droits, taxes et frais applicables seront affichés de nouveau et inclus dans le paiement total de l’envoi.

Qu’en est-il des frais de courtage et des autres frais douaniers?

Selon le transporteur et le service, des frais douaniers supplémentaires comme des frais de courtage ou de traitement peuvent s’appliquer.

Pour les envois pris en charge où l’expéditeur paie les droits et taxes à l’avance, certains frais douaniers applicables peuvent aussi être inclus dans le montant affiché au moment du paiement.

Cela peut offrir une meilleure visibilité sur le coût total prévu avant de compléter l’envoi.

Que se passe-t-il si les droits et taxes ne peuvent pas être calculés à l’avance?

Tous les transporteurs et services ne prennent pas en charge le calcul préalable des droits et taxes.

Lorsque le calcul à l’avance n’est pas disponible, ShipTime peut afficher un message comme :

« Les droits seront évalués par le transporteur. »

Dans ce cas :

• aucun montant de droits et taxes ne peut être affiché à l’avance
• les frais douaniers seront évalués plus tard par le transporteur ou les autorités douanières
• les frais applicables peuvent être perçus auprès de l’expéditeur ou du destinataire selon le service sélectionné
• des frais supplémentaires peuvent apparaître après le départ de l’envoi

Le calcul préalable des droits et taxes est-il offert avec tous les transporteurs?

Non. La disponibilité dépend du transporteur et du service précis utilisé.

Certains services internationaux peuvent fournir un calcul des droits et taxes pendant la création de l’envoi, tandis que d’autres ne prennent pas en charge cette fonctionnalité.

Comme les capacités des transporteurs peuvent changer, consultez toujours les options et messages affichés dans ShipTime pour l’envoi que vous créez.

Les droits et taxes affichés sont-ils garantis?

Les montants affichés pendant la création de l’envoi sont basés sur les renseignements disponibles à ce moment.

Les frais douaniers finaux peuvent être influencés par des facteurs comme :

• la classification douanière
• la valeur déclarée
• le pays d’origine
• l’évaluation des douanes
• les tarifs ou accords commerciaux applicables
• les changements ou corrections effectués par le transporteur ou les autorités douanières

Fournir des renseignements complets et exacts aide à obtenir l’estimation la plus précise possible.

Si vous avez des questions au sujet des droits et taxes affichés pendant la création d’un envoi international, communiquez avec notre équipe Support Héroïque™ et nous pourrons vous aider à vérifier ce qui apparaît dans ShipTime.

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