Comment expédier un retour ou une réparation à l'international avec ShipTime

Lorsque vous expédiez un article à l'international pour un retour ou une réparation, il est important d'indiquer correctement le motif de l'envoi et de fournir des renseignements douaniers complets.

Une description claire de l'envoi et les documents justificatifs appropriés peuvent aider les autorités douanières à déterminer le traitement applicable et à réduire les risques de retard au dédouanement.

Étape 1 : Commencer votre envoi

Commencez à créer votre envoi dans ShipTime en entrant l'origine, la destination, les détails du colis et les autres renseignements requis.

 Poursuivez jusqu'à la page Informations internationales.

Étape 2 : Sélectionner Retour et réparation
Sous Détails supplémentaires, trouvez le champ Raison de l’envoi. 

Sélectionnez :

Return and Repair

Le choix du bon motif d'expédition aide le transporteur et les autorités douanières à comprendre la raison pour laquelle les marchandises sont expédiées.

Important : La sélection de Return and Repair ne signifie pas automatiquement que l'envoi sera exempt de droits, de taxes, de courtage ou d'autres frais douaniers. Tout traitement douanier particulier dépend des règles applicables, des circonstances de l'envoi et des documents fournis.

Étape 3 : Remplir les renseignements sur le produit

Remplissez les renseignements douaniers requis pour chaque produit différent dans l'envoi.

Cela comprend :

• Quantité : Indiquez le nombre d'unités de ce produit.
• Description du produit : Décrivez clairement l'article retourné ou réparé.
• Code SH : ShipTime fournira la classification applicable lorsqu'elle est prise en charge.
• Pays d'origine : Indiquez le pays où le produit a été fabriqué ou produit.
• Prix unitaire : Indiquez la valeur actuelle de chaque article expédié.

N'indiquez pas une valeur de 0 $ simplement parce que l'article n'est pas vendu. Les autorités douanières exigent généralement une valeur pour les marchandises importées, même lorsqu'il n'y a aucune vente commerciale.

Description du produit

Lorsque Return and Repair est sélectionné, ShipTime ajoute automatiquement :

Return & Repair for -

Ajoutez ensuite une description claire du produit.

Par exemple :

Return & Repair for - capteur de pression industriel

Évitez les descriptions vagues comme :

• Pièces
• Équipement
• Électronique
• Retour
• Article à réparer

Code SH

 Pour certains envois transfrontaliers entre le Canada et les États-Unis, ShipTime peut remplir automatiquement le code SH lorsque Retour et réparation est sélectionné. 

Lorsque cette fonction s'applique, le champ du code SH est verrouillé afin d'utiliser la classification douanière appropriée pour le retour ou la réparation.

Étape 4 : Ajouter les documents justificatifs

Les envois de retour et de réparation nécessitent souvent des documents permettant de démontrer l'historique et le motif de l'expédition.

Ces documents peuvent comprendre :

• La facture commerciale originale
• L'étiquette d'expédition ou les renseignements de suivi originaux
• Le reçu d'achat
• Une autorisation de retour de marchandise (RMA)
• Les documents de garantie
• Une autorisation de réparation
• Les documents du fabricant ou de l'établissement de réparation
• Une preuve démontrant que les mêmes marchandises ont déjà été exportées

Pour les transporteurs qui prennent en charge les documents douaniers électroniques, téléversez les documents applicables dans la section Informations internationales.

Si le transporteur sélectionné ne prend pas en charge la soumission électronique, imprimez les documents requis et joignez-les solidement à l'envoi conformément aux instructions applicables.

Pourquoi la preuve de l'envoi original est-elle importante?

Les autorités douanières peuvent demander une preuve démontrant que le produit avait déjà été exporté ou importé avant d'accorder un traitement particulier aux marchandises retournées ou réparées.

Aux États-Unis, par exemple, les règles douanières distinguent les marchandises simplement retournées sans augmentation de valeur de celles qui ont été temporairement exportées pour réparation ou modification.

Pour certaines marchandises américaines admissibles retournées après une réparation effectuée à l'étranger, les droits peuvent être calculés sur la valeur de la réparation ou de la modification plutôt que sur la valeur totale du produit. Des déclarations et documents supplémentaires peuvent être exigés.

Le Canada prévoit également des dispositions particulières pour certaines marchandises retournées après réparation. Dans certaines situations admissibles, un allègement des droits de douane peut être disponible, bien que la TPS/TVH puisse toujours s'appliquer à la valeur ajoutée par la réparation.

Comme les exigences varient selon le pays et la situation, conservez toujours les documents liés à l'envoi original et à la réparation.

Étape 5 : Vérifier les renseignements du destinataire

Avant de terminer l'envoi, assurez-vous que les renseignements du destinataire sont complets et exacts.

Ils devraient comprendre :

• Le nom complet du destinataire ou de l'entreprise
• L'adresse de livraison complète
• Le numéro de téléphone
• L'adresse courriel

Le transporteur, le courtier en douane ou les autorités douanières peuvent communiquer avec le destinataire afin de vérifier certains renseignements ou de demander des documents supplémentaires.

Étape 6 : Vérifier et finaliser l'envoi

Vérifiez tous les renseignements avant de passer à Finaliser et payer.

L'expéditeur est responsable de fournir des renseignements douaniers exacts et de joindre les documents justificatifs requis.

Les exigences varient selon le pays de destination. Des renseignements supplémentaires peuvent donc être demandés même si l'envoi est correctement identifié comme un retour ou une réparation.

Après l'expédition

Surveillez attentivement le suivi de vos envois internationaux de retour ou de réparation.

Les douanes ou le transporteur peuvent demander des renseignements supplémentaires pendant le dédouanement. Une réponse rapide peut contribuer à éviter des retards inutiles.

Un envoi de retour ou de réparation peut également être assujetti à :

• Des droits ou taxes
• Des frais de courtage
• Des frais de préparation d'entrée
• Des frais de traitement douanier
• D'autres frais imposés par le pays de destination

Ces frais peuvent s'appliquer même si les marchandises ne sont pas vendues.

Conseils pour les envois de retour et de réparation

Pour réduire les risques de retard à la douane :

• Sélectionnez Retour et réparation comme motif d’expédition.
• Fournissez une description détaillée de chaque produit.
• Indiquez le bon pays d'origine.
• Déclarez une valeur exacte plutôt que 0 $.
• Conservez la facture, l'étiquette, le numéro de suivi ou une autre preuve de l'envoi original.
• Ajoutez une autorisation RMA, une autorisation de réparation ou des documents de garantie lorsqu'applicable.
• Vérifiez que les coordonnées du destinataire sont complètes.
• Surveillez le suivi et répondez rapidement aux demandes de renseignements douaniers du transporteur.

Besoin d'aide avec un retour ou une réparation?

Si vous ne savez pas comment entrer un envoi de retour ou de réparation dans ShipTime ou si un transporteur vous demande des documents douaniers supplémentaires, communiquez avec notre équipe de Soutien Héroïque™. Nous pouvons vous aider à examiner les détails de l'envoi et à clarifier les renseignements demandés par le transporteur.

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