Où dois-je joindre une facture commerciale pour un envoi international?

Une facture commerciale est un document douanier important utilisé pour de nombreux envois internationaux. Elle fournit aux autorités douanières des renseignements sur les marchandises expédiées, notamment leur description, leur quantité, leur valeur, leur code SH et leur pays d’origine.

Lorsqu’une facture commerciale imprimée est requise, elle doit être fixée solidement à l’extérieur de l’envoi afin que les agents des douanes puissent y accéder sans ouvrir le colis.

Comment préparer la facture commerciale?

Avant de joindre la facture, assurez-vous que les renseignements sont complets et exacts.

Cela peut inclure :

• la description des produits
• les quantités
• les valeurs déclarées
• les codes SH
• le pays d’origine
• les renseignements sur l’expéditeur et le destinataire

Des renseignements exacts peuvent aider à réduire les retards douaniers et les problèmes de traitement.

Où dois-je joindre la facture commerciale?

Si une facture commerciale imprimée est requise :

1. Placez la facture dans une pochette ou une enveloppe transparente pour documents.
2. Fixez la pochette à l’extérieur de l’envoi, près de l’étiquette d’expédition.
3. Assurez-vous que les documents sont visibles et facilement accessibles pour les agents des douanes.
4. Vérifiez que la pochette est solidement fixée et qu’elle ne risque pas de se détacher pendant le transport.

Dois-je toujours joindre une facture commerciale imprimée?

Pas toujours.

Certains envois internationaux admissibles prennent en charge la facturation commerciale sans papier, ce qui permet de transmettre électroniquement les documents douaniers au transporteur.

Si ShipTime indique que la facture commerciale a été soumise électroniquement, une copie imprimée peut ne pas être requise.

Cependant, les exigences peuvent varier selon le transporteur, le service, l’origine, la destination et les règlements douaniers. Suivez toujours les instructions relatives aux documents affichées dans ShipTime pour l’envoi concerné.

Que se passe-t-il si les documents douaniers requis sont manquants?

Des documents douaniers manquants ou difficiles d’accès peuvent entraîner :

• des retards douaniers
• des demandes de renseignements supplémentaires
• une manutention supplémentaire par le transporteur
• la mise en attente de l’envoi
• le retour de l’envoi à l’expéditeur

Les frais qui en résultent peuvent être à la charge de l’expéditeur, selon les circonstances et les conditions du transporteur.

Avant d’expédier à l’international

Avant de remettre l’envoi au transporteur, confirmez que :

• tous les documents douaniers requis sont complets
• les renseignements correspondent au contenu de l’envoi
• tous les documents imprimés requis sont solidement fixés
• toute soumission électronique de documents a été effectuée avec succès

Si vous ne savez pas si votre envoi nécessite une facture commerciale imprimée, communiquez avec notre équipe Support Héroïque™ avant l’expédition.

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